Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 30826 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences sur le secteur du tourisme martiniquais des pratiques dans les transports aériens à destination de la Caraïbe

Réponse du ministère : Tourisme

01/02/2001
Pertinence
Question n° 38400 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences sur le secteur du tourisme martiniquais des pratiques dans les transports aériens à destination de la Caraïbe

Réponse du ministère : Tourisme

07/02/2002
Pertinence
Question n° 02520 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'une compagnie aérienne spéciale outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien

Réponse du Ministère de l'outre-mer

24/10/2002
Pertinence
Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Coût des transports aériens à destination des DOM TOM

Réponse du Ministère de l'outre-mer

31/07/2003
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

Privatisation de la compagnie aérienne Air France

Réponse du Ministère de l'outre-mer

09/10/2003
Pertinence
Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré

Continuité territoriale

Réponse du Ministère de l'outre-mer

25/03/2004
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence