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484 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
484 questions
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Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré
Continuité territoriale
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 35384 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Impact de la loi d'orientation pour l'outre-mer sur les PME et PMI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08682 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Coût des transports aériens à destination des DOM TOM
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 22014 posée par M. Emmanuel Hamel
Organisation mondiale du commerce (OMC) : prise en compte de la situation spécifique des départements et territoires d'outre-mer (DOM-TOM)
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 05824 posée par M. Victor Reux
Annulation de crédits du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 04684 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Projet de loi relatif au développement de l'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17165 posée par M. Pierre Lagourgue
Mise en oeuvre de l'extension de l'allocation parentale d'éducation et de l'allocation pour jeune enfant dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 25313 posée par M. Emmanuel Hamel
Salon du livre de l'outre-mer
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 05703 posée par M. Pierre Lagourgue
Départements d'outre-mer et Fonds de correction des déséquilibres régionaux
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17883 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Incidences, pour le budget du ministre de l'outre-mer, de l'organisation des douzièmes journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence