Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
-
Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau
Création d'une zone économique et exclusive en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 1029S posée par M. Roland Courteau
Centre d'alerte tsunami en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1220S posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité des sociétés de recherche et d'exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 1294S posée par M. Roland Courteau
Centre d'alerte au tsunami en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0380S posée par Mme Catherine Deroche
Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay
Risques environnementaux de Montagne d'or
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet
Lutte contre les décharges sauvages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0589S posée par Mme Frédérique Puissat
Rôle de l'union internationale de conservation de la nature
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve
Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0095S posée par Mme Jocelyne Guidez
Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence