Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

312 questions

Question n° 05057 posée par M. Philippe Madrelle

Qualité de <<combattante>> aux unités maintenant l'ordre sur des territoires extérieurs

Réponse du ministère : Défense

12/03/1987
Pertinence
Question n° 07958 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut des militaires français ayant accompli une mission au Liban et au Tchad

Réponse du ministère : Défense

18/01/1990
Pertinence
Question n° 14890 posée par M. Albert Voilquin

Reconnaissance des performances des aviateurs français lors de la guerre du Golfe

Réponse du ministère : Défense

25/04/1991
Pertinence
Question n° 17177 posée par M. Albert Voilquin

Fonctionnement des bases aériennes de Toul, Evreux et Mérignac et restrictions budgétaires

Réponse du ministère : Défense

12/09/1991
Pertinence
Question n° 24008 posée par M. Albert Voilquin

Budget de l'armée

Réponse du ministère : Défense

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24894 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction du budget de la défense

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 25152 posée par M. Albert Voilquin

Utilisation des crédits du ministère de la défense

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence
Question n° 00315 posée par M. André Bohl

Hommage aux anciens combattants d'Indochine

Réponse du ministère : Défense

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01233 posée par M. Xavier de Villepin

Réduction du budget de la défense

Réponse du ministère : Défense

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01427 posée par M. Albert Voilquin

Utilisation des crédits du ministère de la défense

Réponse du ministère : Défense

03/06/1993
Pertinence