Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

376 questions

Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national nutrition

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 03439 posée par M. Bernard Murat

Publicités relatives à la nutrition et la santé

La question est caduque

24/10/2002
Pertinence
Question n° 24340 posée par M. Bernard Murat

Plan national nutrition santé

La question est caduque

07/09/2006
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03192 posée par Mme Laurence Rossignol

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02210 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02708 posée par M. Roland Courteau

Faire de la lutte contre la dénutrition une Grande cause nationale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/01/2018
Pertinence
Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Pertinence
Question n° 04503 posée par Mme Chantal Deseyne

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence