Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 00779 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « Livret personnel de compétences »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 23293 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 20804 posée par M. Michel Boutant

Application numérique « livret personnel de compétences »

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 09423 posée par M. Marcel Rainaud

Livret personnel de compétences numérique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/11/2013
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Marcel Rainaud

Livret personnel de compétences numérique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2012
Pertinence
Question n° 04181 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions de la libre circulation au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Intérieur

23/12/1993
Pertinence
Question n° 23098 posée par M. Hubert Haenel

Liste des pièces à fournir pour l'établissement de la carte nationale d'identité et le passeport

Réponse du ministère : Intérieur

02/03/2000
Pertinence
Question n° 14023 posée par M. Alain Fauconnier

Missions des professionnels de l'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/06/2010
Pertinence
Question n° 14555 posée par Mme Gisèle Printz

Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 06325 posée par M. Yvon Collin

Séjours d'accueil collectifs de mineurs

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

09/05/2013
Pertinence