Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

188 questions

  1. Question n° 29745 posée par M. Marcel Gargar

    Fonctions militaire et publique: concordance des grades et hiérarchie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01116 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des retraités militaires et de leurs veuves

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10630 posée par M. Albert Voilquin

    Rétablissement de la direction des personnels civils de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00297 posée par M. Albert Voilquin

    Constitution d'organisations professionnelles de militaires

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00729 posée par M. Albert Voilquin

    Rétablissement des personnels civils de la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02160 posée par M. Jacques Chaumont

    Hébergement des personnels militaires en région parisienne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03449 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation de la condition militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06114 posée par M. Jacques Golliet

    Communication des analyses de l'Observatoire social de la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06382 posée par M. Rémi Herment

    Statut des membres de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08066 posée par M. Albert Voilquin

    Revalorisation de la condition militaire

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne