Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 1586G posée par M. Alain Cadec

Pêcheurs face au Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/12/2020
Pertinence
Question n° 08240 posée par M. Roland Courteau

Demande d'interdiction de la pêche électrique en Europe

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0133G posée par Mme Noëlle Rauscent

Position de la France en Europe sur le glyphosate

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

29/11/2017
Pertinence
Question n° 20221 posée par M. Jean-Noël Guérini

Origine des viandes dans les produits transformés

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

25/02/2016
Pertinence
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/11/2014
Pertinence
Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Christophe Béchu

Accord de libre-échange entre l'Union européenne et les États-unis : l'agriculture

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06551 posée par Mme Claire-Lise Campion

Devenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Moyens affectés à l'aide alimentaire à compter de 2014

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

14/03/2013
Pertinence