Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 12232 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

    Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

    Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02298 posée par M. Bernard Murat

    Vaccinations dites "anti-cancéreuses"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01155 posée par M. Simon Sutour

    Prise en charge du vaccin contre le HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01012 posée par M. Bernard Angels

    Vaccination contre le cancer de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00847 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00153 posée par M. Jacques Mahéas

    Prise en charge du vaccin contre le papillomavirus humain

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible