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Questions avec et sans réponses

1236 questions

1. Question n° 1101S posée par M. François Marc

   Concurrence et développement de l'Internet mobile très haut débit

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   25/11/2010

   Pertinence

2. Question n° 1093S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation des zones ayant une couverture en téléphonie mobile qualifiée d'«acceptable»

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   11/11/2010

   Pertinence

3. Question n° 0344S posée par M. Jean-Yves Roux

   Situation financière des artisans boulangers, artisans bouchers, charcutiers, traiteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   05/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0215S posée par M. Dominique Mortemousque

   Mesures en faveur du développement rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   20/03/2003

   Pertinence

5. Question n° 1998S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Nécessité de mettre fin à la double incrimination pour la compétence du juge français relative aux infractions visées par le statut de la Cour pénale internationale

   Réponse du Ministère de la mer

   16/12/2021

   Pertinence

6. Question n° 0775S posée par M. Christian Bourquin

   Situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   15/05/2014

   Pertinence

7. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

   Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

   Réponse du Ministère des sports

   12/01/2012

   Pertinence

8. Question n° 0445S posée par M. Bernard Fournier

   Réhabilitation des anciennes voies ferrées en train de découverte touristique

   Réponse du ministère : Équipement

   04/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 0981S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Intérêt économique, social et écologique du transport en wagon isolé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/07/2010

   Pertinence

10. Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

    Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    12/10/2023

    Pertinence