Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

1236 questions

  1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Inadaptation de la route nationale 504 à la croissance du trafic routier et notamment de poids lourds

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0417S posée par M. Alain Dufaut

    Reconversion du site du plateau d'Albion

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0423S posée par M. René-Pierre Signé

    Apprentissage et formation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0425S posée par M. Nicolas About

    Sanction des incidents survenus dans un centre médico-psychologique de Versailles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0426S posée par M. Philippe Richert

    Exportations françaises d'électricité

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0432S posée par M. Philippe Marini

    Prise en compte pour le calcul des droits à la retraite des services accomplis dans la Résistance avant l'âge de seize ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0433S posée par M. Alfred Foy

    Nécessité d'octroyer le bénéfice de la prime à l'aménagement du territoire à la Flandre-Lys (Nord)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0435S posée par M. Philippe Marini

    Création d'un commissariat de police à Noyon (Oise)

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy

    Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0439S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Représentation des retraités au conseil d'administration des caisses de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible