Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 0404G posée par M. Robert del Picchia

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2004
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation en Afghanistan

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

04/03/2011
Pertinence
Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

19/12/2013
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. François Lesein

Conséquences de la restructuration des personnels des armées

Réponse du ministère : Fonction publique

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/11/2001
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle

Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/12/2010
Pertinence