Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

46 questions

1. Question n° 0417S posée par M. Alain Dufaut

   Reconversion du site du plateau d'Albion

   Réponse du ministère : Francophonie

   05/06/1996

   Pertinence

2. Question n° 0003G posée par M. François Lesein

   Conséquences de la restructuration des personnels des armées

   Réponse du ministère : Fonction publique

   07/06/1996

   Pertinence

3. Question n° 0459S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Avenir du centre de recherches du Bouchet (Essonne)

   Réponse du ministère : Recherche

   09/10/1996

   Pertinence

4. Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas

   Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   31/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0003G posée par Mme Joëlle Dusseau

   Brimades dans l'armée

   Réponse du ministère : Défense

   12/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert

   Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   21/01/1998

   Pertinence

7. Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

   Situation des personnels civils travaillant pour les forces françaises en Allemagne

   Réponse du ministère : Défense

   25/03/1998

   Pertinence

8. Question n° 0236S posée par M. Ivan Renar

   Disparition de la musique du 43e régiment d'infanterie de Lille

   Réponse du ministère : Défense

   09/04/1998

   Pertinence

9. Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

   Fermetures de gendarmeries en zones rurales

   Réponse du ministère : Éducation

   28/10/1998

   Pertinence

10. Question n° 0096G posée par M. Serge Franchis

    Rôle de l'appel de préparation à la défense

    Réponse du ministère : Défense

    19/02/1999

    Pertinence