Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

Situation financière de l'ONERA

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/04/2015
Pertinence
Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

19/12/2013
Pertinence
Question n° 1436S posée par Mme Mireille Schurch

Projet de restructuration des activités de défense entre Safran et Thales

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1183S posée par M. Rachel Mazuir

Éviction de Renault Trucks Défense du marché des camions militaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Philippe Madrelle

Inquiétude du personnel de l'atelier industriel aéronautique de Bordeaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/12/2010
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0664S posée par Mme Bariza Khiari

Pratiques racistes et dégradantes dans la gendarmerie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

15/10/2009
Pertinence
Question n° 0125S posée par M. Philippe Nogrix

Avenir des drones

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 1106S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet d'aménagement de l'École Militiaire à Paris

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/08/2006
Pertinence
Question n° 0216S posée par M. Daniel Goulet

Restauration de la caserne de gendarmerie de Mortagne

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

21/03/2003
Pertinence