Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 0383G posée par M. André Trillard

Engagement des forces françaises en Afghanistan

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Centrafrique

Réponse du Ministère de la défense

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

Situation en Côte-d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0404G posée par M. Robert del Picchia

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la défense

03/12/2004
Pertinence
Question n° 0139G posée par M. Gérard Dériot

Situation du GIAT

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

11/04/2003
Pertinence
Question n° 0611G posée par M. François Trucy

Effort de la Nation en matière de défense

Réponse du ministère : Défense

01/02/2002
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Laurent Béteille

Situation dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

09/11/2001
Pertinence