Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06564 posée par M. José Balarello

    Changement de parité au sein du serpent monétaire européen

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04748 posée par M. André Meric

    Conséquences du réajustement monétaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04598 posée par M. Bernard Lemarié

    Conséquences pour l'agriculture du réaménagement monétaire du 11 janvier 1987

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04413 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04414 posée par M. Yves Le Cozannet

    Conséquences du réaménagement monétaire sur les produits agricoles bretons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04507 posée par M. Georges Lombard

    Réaménagement monétaire européen et agriculture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne