Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 23388 posée par M. Jean-Claude Leroy

Substances intervenant dans la composition des fournitures scolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

06/10/2016
Pertinence
Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

Publicité et alimentation des jeunes enfants

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 16546 posée par Mme Odette Terrade

Spots publicitaires pour des produits alimentaires destinés aux enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 09257 posée par Mme Laurence Rossignol

Risques de nocivité des produits d'hygiène utilisés pour les bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09161 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène des nourrissons

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 08992 posée par M. Alain Milon

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09151 posée par Mme Michelle Demessine

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09050 posée par Mme Chantal Jouanno

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence