Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

Réponse du Ministère de la culture

24/09/2020
Pertinence
Question n° 25607 posée par M. Roland Courteau

Dangers sanitaires détectés dans les maquillages pour enfants

La question est caduque

30/03/2017
Pertinence
Question n° 23388 posée par M. Jean-Claude Leroy

Substances intervenant dans la composition des fournitures scolaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

06/10/2016
Pertinence
Question n° 09341 posée par M. Roland Courteau

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09149 posée par M. Jean-Claude Leroy

Sécurité des lingettes et laits de toilette destinés aux bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09151 posée par Mme Michelle Demessine

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09160 posée par M. Robert Navarro

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09161 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène des nourrissons

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09162 posée par Mme Catherine Deroche

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence