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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
340 questions
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Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli
Précarité étudiante
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08830 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la suppression de l'allocation équivalent retraite
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau
Décès par suicide des agriculteurs exploitants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 05510 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation des retraités agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04174 posée par Mme Annie David
Rétablissement de l'AER
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 03272 posée par M. Alain Fauconnier
Teneur en sel des aliments
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 02254 posée par M. Alain Néri
Rétablissement de l'allocation équivalent retraite
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0008S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas
Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22358 posée par M. Maurice Vincent
Précarité des assistants de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence