Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 15869 posée par M. Alain Fouché

Franchises médicales

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 14916 posée par Mme Béatrice Descamps

L'ordre national des infirmiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/09/2010
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

Utilité de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0947S posée par M. Jacques Berthou

Dysfonctionnements de la Caisse d'assurance maladie des industries électrique et gazière

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 12962 posée par Mme Patricia Schillinger

L'inégal accès à la complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12079 posée par Mme Odette Terrade

Hausse des cotisations des mutuelles

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10173 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement de malades dans les ambulances

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence