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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
133 questions
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Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel
Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05406 posée par M. Jean Cluzel
Information concernant la prévention des handicaps
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07839 posée par M. Jean Cluzel
Revalorisation du pouvoir d'achat des familles
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Jean Cluzel
Pouvoir d'achat des familles: revalorisation semestrielle des allocations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 08298 posée par M. Jean Cluzel
Extension des pouvoirs de la commission départementale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08690 posée par M. Jean Cluzel
Allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 08692 posée par M. Jean Cluzel
Politique de la famille
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08694 posée par M. Jean Cluzel
Etablissements privés médicaux sociaux: règlement des conflits salariaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08846 posée par M. Jean Cluzel
Assurance-maladie des non-salariés: plafonds de ressources
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08847 posée par M. Jean Cluzel
Mères de handicapés: assurance-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence