Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 27099 posée par M. Francisque Collomb

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1985
Pertinence
Question n° 27102 posée par M. Francisque Collomb

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1985
Pertinence
Question n° 05256 posée par M. Francisque Collomb

Réinsertion des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1982
Pertinence
Question n° 27461 posée par M. Francisque Collomb

Centre national du volontariat

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1985
Pertinence
Question n° 22848 posée par M. Francisque Collomb

Santé en milieu rural

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/04/1985
Pertinence
Question n° 21037 posée par M. Francisque Collomb

Maladies longues: suppression de la franchise

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/12/1984
Pertinence
Question n° 12627 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: composition du groupe de travail sur le bilan de la politique

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/07/1983
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: mesures en faveur de la réadaptation

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/07/1981
Pertinence
Question n° 16825 posée par M. Francisque Collomb

Limitation du nombre d'illettrés

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/04/1984
Pertinence
Question n° 15737 posée par M. Francisque Collomb

Maintien du pouvoir d'achat des prestations familiales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence