Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 06790 posée par M. André Bohl

Réforme des comités des affaires sociales des travailleurs des PTT: conséquences

Réponse du ministère : Postes

25/06/1982
Pertinence
Question n° 09936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conflit du travail: intervention du gouvernement

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/02/1983
Pertinence
Question n° 10554 posée par M. Pierre Perrin

Budget des établissements d'hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10920 posée par M. Bernard Laurent

Aide à la réduction concertée de la durée du travail en vue de l'amélioration de l'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Louis Souvet

Représentation syndicale: répartition des quota horaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1983
Pertinence
Question n° 12033 posée par M. Albert Voilquin

Secteur hospitalier public et privé

Réponse du ministère : Santé

02/06/1983
Pertinence
Question n° 0396S posée par M. Gérard Delfau

Comité d'entreprise: paiement des heures de délégation aux représentants syndicaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/06/1983
Pertinence
Question n° 14571 posée par M. Jacques Chaumont

Sarthe: régime de retraite complémentaire et de prévoyance sociale des personnels des organismes sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/12/1983
Pertinence
Question n° 15671 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Reconnaissance du travailleur social mutualiste

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence
Question n° 15703 posée par M. Rémi Herment

Situation économique: concertation avec tous les syndicats

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/02/1984
Pertinence