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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 24088 posée par Mme Stéphanie Riocreux

   Dimension sociale de la lutte contre l'obésité et le surpoids

   La question est caduque

   24/11/2016

   Pertinence

2. Question n° 09850 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Bilan des situations de grande pauvreté

   La question est caduque

   03/03/1988

   Pertinence

3. Question n° 09841 posée par M. Jean Cluzel

   Grandes surfaces : utilisation des denrées consommables détruites

   La question est caduque

   25/02/1988

   Pertinence

4. Question n° 08452 posée par Mme Paulette Fost

   Coût de la rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   12/11/1987

   Pertinence

5. Question n° 02337 posée par M. Louis Souvet

   Lutte contre l'illéttrisme

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   31/07/1986

   Pertinence

6. Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Lutte contre la pauvreté

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/04/1986

   Pertinence

7. Question n° 26185 posée par M. Stéphane Bonduel

   Charente-Maritime: diminution des fonds d'action sociale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   10/10/1985

   Pertinence

8. Question n° 25654 posée par M. Pierre Vallon

   Diminution du taux de remboursement de certains médicaments

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/09/1985

   Pertinence

9. Question n° 23996 posée par M. Jean Beranger

   Revenu minimum garanti pour les familles

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/05/1985

   Pertinence

10. Question n° 0283G posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Allocations exceptionnelles de fin d'année aux chômeurs non indemnisés

    Réponse du ministère : Rapatriés

    14/12/1984

    Pertinence