Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27182 posée par M. Francisque Collomb

Décrets d'application relatifs à la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

La question est caduque

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27099 posée par M. Francisque Collomb

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1985
Pertinence
Question n° 27102 posée par M. Francisque Collomb

Fonctionnement des COTOREP

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/11/1985
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Francisque Collomb

Hébergement et structures de travail des handicapés mentaux adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/12/1983
Pertinence
Question n° 08832 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: incitation à l'embauche

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1982
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1982
Pertinence
Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb

COTOREP: recrutement

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1982
Pertinence
Question n° 05255 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: rééducation et formation professionnelle

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1982
Pertinence
Question n° 05256 posée par M. Francisque Collomb

Réinsertion des handicapés

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/04/1982
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: mesures en faveur de la réadaptation

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/07/1981
Pertinence