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474 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
474 questions
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Question n° 03471 posée par M. Pierre Vallon
Rhône: installation d'une maison d'accueil temporaire pour les personnes âgées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01735 posée par M. Michel Chauty
Modification de la loi en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00129 posée par M. Rémi Herment
Indemnité allouée aux personnels de santé accompagnant des élèves en classe de découverte
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01109 posée par M. Raymond Bouvier
Emploi à temps partiel des femmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03446 posée par M. Paul Girod
Médecine du travail: préoccupations des professionnels du bâtiment
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02842 posée par M. Léon Eeckhoutte
Fonctionnement des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00821 posée par M. Paul Girod
Préoccupations de la Fédération nationale des aides familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Jean Cluzel
Jeunes chômeurs: visite médicale annuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02022 posée par M. Michel Alloncle
Décentralisation et médecins contrôleurs de l'aide sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03855 posée par M. Michel Charasse
Conséquences pour les hôpitaux de la majoration de la cotisation à la CNRACL
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence