Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 03855 posée par M. Michel Charasse

Conséquences pour les hôpitaux de la majoration de la cotisation à la CNRACL

Réponse du ministère : Santé et famille

18/12/1986
Pertinence
Question n° 08268 posée par M. Raymond Tarcy

Financement de l'Etat dans la construction de l'hôpital A-Bouron à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)

Réponse du ministère : Santé et famille

29/10/1987
Pertinence
Question n° 01483 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Organisation du travail hospitalier

Réponse du ministère : Santé et famille

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Jean Cauchon

Exercice d'une activité libérale dans les établissements publics d'hospitalisation

Réponse du ministère : Santé et famille

19/02/1987
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une maternité à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/05/1987
Pertinence
Question n° 03419 posée par M. Marc Lauriol

Activités du secteur privé dans les établissements d'hospitalisation publics: réouverture du délai d'option

Réponse du ministère : Santé et famille

13/11/1986
Pertinence
Question n° 08270 posée par M. Raymond Tarcy

Crédits pour la construction de l'hôpital de Cayenne

Réponse du ministère : Santé et famille

29/10/1987
Pertinence
Question n° 05839 posée par M. Franck Sérusclat

Statut des pharmaciens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé et famille

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06175 posée par M. Marcel Vidal

Equipement cardiologique du CHU de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Santé et famille

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. Claude Huriet

Développement des lithotriteurs extra-corporels

Réponse du ministère : Santé et famille

05/11/1987
Pertinence