Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

1100 questions

Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur l'hospitalisation: suites données

Réponse du ministère : Santé

11/04/1979
Pertinence
Question n° 34085 posée par M. Pierre Salvi

Affaires sociales: globalisation des actions sanitaires

Réponse du ministère : Santé

08/05/1980
Pertinence
Question n° 00029 posée par M. Rémi Herment

Aide aux handicapés: droits à l'allocation compensatrice

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Rémi Herment

Handicapés: création de services de transports

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/06/1981
Pertinence
Question n° 01825 posée par M. Jacques Moutet

Frais d'optique et de soins dentaires: remboursement

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/09/1981
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/10/1981
Pertinence
Question n° 02438 posée par M. Raymond Poirier

Remboursement des soins bucco-dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/10/1981
Pertinence
Question n° 03596 posée par M. Pierre Noe

Obligation alimentaire: amélioration

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/12/1981
Pertinence
Question n° 03670 posée par M. Henri Caillavet

Laryngectomisés : carte d'invalidité

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03748 posée par M. René Tinant

Remboursement des soins dentaires

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/01/1982
Pertinence