Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur l'hospitalisation: suites données

Réponse du ministère : Santé

11/04/1979
Pertinence
Question n° 06344 posée par M. Michel Darras

Hôpitaux publics: frais de gros appareillage

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/06/1982
Pertinence
Question n° 06410 posée par M. Raymond Bouvier

Transports sanitaires: législation

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1982
Pertinence
Question n° 08257 posée par M. Jean Colin

Centres hospitaliers: réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/10/1982
Pertinence
Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

Dépenses de santé: progression

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/02/1983
Pertinence
Question n° 11580 posée par M. Jean Francou

Séjour hospitalier indéterminé et forfait journalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/05/1983
Pertinence
Question n° 11620 posée par M. André Jouany

Travaux de modernisation d'hôpitaux: revalorisation du coût

Réponse du ministère : Santé

12/05/1983
Pertinence
Question n° 12039 posée par M. Raymond Bouvier

Cheminots et réforme de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/06/1983
Pertinence
Question n° 12903 posée par M. Jean Chérioux

Réforme des établissements d'hospitalisation

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/07/1983
Pertinence