Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10299 posée par M. Roger Madec

Allocation de rentrée attribuée par les CAF aux familles aux revenus modestes

La question est caduque

01/10/2009
Pertinence
Question n° 13285 posée par M. Roger Madec

Abolition des appels surtaxés vers les hôpitaux

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Roger Madec

Loi "hôpital, patients, santé et territoires" et le contrat santé solidarité

La question est caduque

08/07/2010
Pertinence
Question n° 16297 posée par M. Roger Madec

Répartition des médecins généralistes à Paris

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence
Question n° 18463 posée par M. Roger Madec

Suivi médical des personnes exposées à l'amiante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/10/2015
Pertinence
Question n° 21287 posée par M. Roger Madec

Prix des médicaments de traitement du cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21332 posée par M. Roger Madec

Aides au logement pour les étudiants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/04/2016
Pertinence
Question n° 22047 posée par M. Roger Madec

Formation des allergologues

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 22053 posée par M. Roger Madec

Régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence