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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
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Question n° 24484 posée par M. Hervé Maurey
Internes formés l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21200 posée par M. Hervé Maurey
Internes formés l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert
Développement du tourisme médical en France et ses conséquences
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet
Aide médicale d'État
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11812 posée par M. Jacques Legendre
Suppression de la condition de nationalité dans l'accès aux diplômes de formation médicale spécialisée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11341 posée par M. Jean Louis Masson
Centenaires parmi les personnes percevant une retraite du régime général résidant en France et en Algérie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09832 posée par M. Jean Louis Masson
Centenaires parmi les personnes percevant une retraite du régime général résidant en France et en Algérie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 09864 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Évolution de l'aide médicale d'État depuis la suppression du forfait d'accès
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09865 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Aide médicale d'État et nomadisme médical
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09866 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Justificatifs permettant d'obtenir l'aide médicale d'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence