Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 24484 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés l'étranger

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 21200 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés l'étranger

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence
Question n° 17664 posée par Mme Corinne Imbert

Développement du tourisme médical en France et ses conséquences

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/08/2015
Pertinence
Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet

Aide médicale d'État

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/07/2014
Pertinence
Question n° 11812 posée par M. Jacques Legendre

Suppression de la condition de nationalité dans l'accès aux diplômes de formation médicale spécialisée

La question est caduque

29/05/2014
Pertinence
Question n° 11341 posée par M. Jean Louis Masson

Centenaires parmi les personnes percevant une retraite du régime général résidant en France et en Algérie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Jean Louis Masson

Centenaires parmi les personnes percevant une retraite du régime général résidant en France et en Algérie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09864 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Évolution de l'aide médicale d'État depuis la suppression du forfait d'accès

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09865 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Aide médicale d'État et nomadisme médical

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09866 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Justificatifs permettant d'obtenir l'aide médicale d'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence