Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9687 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

9687 questions

Question n° 25716 posée par M. Claude Huriet

Réforme des services extérieurs du ministère des affaires sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/09/1985
Pertinence
Question n° 19523 posée par M. Christian Bonnet

Montant des aides aux différents syndicats de salariés en 1983 attribuées par le ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale

Réponse du ministère : Travail

27/09/1984
Pertinence
Question n° 26406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des médecins inspecteurs

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1985
Pertinence
Question n° 26396 posée par M. Charles Descours

Statut des médecins inspecteurs de la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/10/1985
Pertinence
Question n° 25263 posée par M. Henri Collard

Communication des enquêtes de l'inspection générale des affaires sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/08/1985
Pertinence
Question n° 24942 posée par M. Claude Huriet

Volume des effectifs des services centraux du ministère des affaires sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/07/1985
Pertinence
Question n° 18640 posée par M. Christian Bonnet

Contrôle par les agents du ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationale des activités occasionnelles de restauration

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1984
Pertinence
Question n° 13150 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant des crédits pour la mission de recherche expérimentation

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/09/1983
Pertinence
Question n° 21805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition du crédit supplémentaire inscrit au budget du ministère

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/02/1985
Pertinence
Question n° 0247S posée par M. Charles Lederman

Nouveaux licenciements chez Renault

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/10/1987
Pertinence