Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

  1. Question n° 01331 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: mesures en faveur de la réadaptation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05255 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: rééducation et formation professionnelle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05256 posée par M. Francisque Collomb

    Réinsertion des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb

    COTOREP: recrutement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07156 posée par M. Francisque Collomb

    Examen de santé préventif: création de centres régionaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07299 posée par M. Francisque Collomb

    Assurance-veuvage: extension aux régimes de non salariés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08546 posée par M. Francisque Collomb

    Paralysés: difficultés de déplacement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08832 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: incitation à l'embauche

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08833 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09606 posée par M. Francisque Collomb

    Modifications du régime de l'UNEDIC: conséquences

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible