Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

545 questions

Question n° 08447 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Déficit de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

La question est caduque

17/07/2003
Pertinence
Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet

Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

21/11/2002
Pertinence
Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

08/08/2002
Pertinence
Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 10793 posée par Mme Joëlle Dusseau

Fermeture des petites maternités en zone rurale

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/04/1995
Pertinence
Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Santé publique

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10579 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des physiciens d'hôpitaux

Réponse du ministère : Santé publique

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10329 posée par M. José Balarello

Réglementation de l'anesthésie et de la chirurgie ambulatoire

Réponse du ministère : Santé publique

16/03/1995
Pertinence
Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/03/1995
Pertinence