Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

545 questions

Question n° 06410 posée par M. Raymond Bouvier

Transports sanitaires: législation

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/06/1982
Pertinence
Question n° 08257 posée par M. Jean Colin

Centres hospitaliers: réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/10/1982
Pertinence
Question n° 08462 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Médecins inspecteurs de la santé: création de postes

Réponse du ministère : Santé

22/10/1982
Pertinence
Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

Dépenses de santé: progression

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1982
Pertinence
Question n° 09431 posée par M. Roger Poudonson

Soins hospitaliers: coût

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/12/1982
Pertinence
Question n° 09539 posée par M. Henri Belcour

Etablissements hospitaliers: aide financière

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/12/1982
Pertinence
Question n° 10188 posée par M. Louis De La Forest

Centre hospitalier universitaire de Rennes: crédits de fonctionnement

Réponse du ministère : Santé

17/02/1983
Pertinence
Question n° 10554 posée par M. Pierre Perrin

Budget des établissements d'hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10980 posée par M. Henri Caillavet

Etablissements hospitaliers privés: droit à la transformation de lits

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11189 posée par M. Robert Schmitt

Gratuité des soins hospitaliers

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/04/1983
Pertinence