Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Santé publique

13/04/1995
Pertinence
Question n° 10579 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation des physiciens d'hôpitaux

Réponse du ministère : Santé publique

30/03/1995
Pertinence
Question n° 10583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/03/1995
Pertinence
Question n° 09744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Majoration des cotisations de l'Hôpital national de Saint-Maurice (Val-de-Marne) à la Caisse nationale de retraite des agents collectivités locales

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/02/1995
Pertinence
Question n° 09168 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre hospitalier spécialisé de Becheville aux Mureaux (Yvelines)

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09169 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Non-recrutement de personnel aide-soignant formé au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/12/1994
Pertinence
Question n° 08885 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Centre hospitalier de Nevers (Nièvre)

Réponse du ministère : Santé publique

08/12/1994
Pertinence
Question n° 08522 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Renforcement en milieu hospitalier des possibilités d'accueil pour les malades atteints du sida

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/11/1994
Pertinence
Question n° 07961 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de la mutuelle des hospitaliers et personnes de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/09/1994
Pertinence
Question n° 07867 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de radiologues dans les hôpitaux publics

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/09/1994
Pertinence