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1763 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
1763 questions
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Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaissance de la kinésithérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19952 posée par Mme Hermeline Malherbe
Conditions d'exercice professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19961 posée par M. Alain Néri
Infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19968 posée par M. André Trillard
Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert
Prolifération de l'épidémie du virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco
Vidange des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19982 posée par M. Hubert Falco
Situation des aidants des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19988 posée par M. Philippe Paul
Cotisations dues au titre du régime des avantages sociaux des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19998 posée par M. Simon Sutour
Dispositifs fiscaux du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence