Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 10731 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté chez les jeunes

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence
Question n° 11099 posée par M. Roland Courteau

Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

La question est caduque

26/11/2009
Pertinence
Question n° 11615 posée par M. Roland Courteau

Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

La question est caduque

31/12/2009
Pertinence
Question n° 12407 posée par Mme Christiane Demontès

Violences conjugales

La question est caduque

04/03/2010
Pertinence
Question n° 14422 posée par Mme Christiane Demontès

Prise en charge des contraceptifs

La question est caduque

15/07/2010
Pertinence
Question n° 15440 posée par M. Roland Courteau

Journée nationale de sensibilisation aux violences faites aux femmes

La question est caduque

07/10/2010
Pertinence
Question n° 16256 posée par M. François Rebsamen

Lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16302 posée par M. Antoine Lefèvre

Dépistage systématique de l'infection par le virus VIH

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16446 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16837 posée par M. Roland Courteau

Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

20/01/2011
Pertinence