Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

395 questions

Question n° 17332 posée par M. Bernard Piras

Situation préoccupante des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17385 posée par M. Ivan Renar

Réforme de la tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17727 posée par M. André Vantomme

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17907 posée par Mme Christiane Demontès

Financement du service hospitalier public

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence
Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Pertinence
Question n° 0541S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Statut des centres hospitaliers régionaux non universitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

30/04/2009
Pertinence