Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 01199 posée par M. Michel Fontaine

    Préservation de l'activité de boutique des stations-service réunionnaises

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05589 posée par M. Michel Fontaine

    Avenir des formations en santé et de la recherche médicale à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18228 posée par M. Michel Fontaine

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21180 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des opticiens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21710 posée par M. Michel Fontaine

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21713 posée par M. Michel Fontaine

    Maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22412 posée par M. Michel Fontaine

    Prothésistes dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22591 posée par M. Michel Fontaine

    Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible