Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18211 posée par Mme Christiane Demontès

Conditions de travail des psychologues hospitaliers

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

Directeurs des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 11826 posée par M. Alain Houpert

Responsabilité civile d'un interne titulaire d'une licence de remplacement

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

29/05/2014
Pertinence
Question n° 15747 posée par M. Gérard César

Reconnaissance de la profession des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16360 posée par M. Antoine Lefèvre

Astreintes à domicile du personnel hospitalier

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 17885 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Revalorisation des carrières des directeurs d'hôpitaux

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 21458 posée par M. Antoine Lefèvre

Astreintes à domicile du personnel hospitalier

La question est caduque

21/04/2016
Pertinence
Question n° 23634 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 25418 posée par Mme Marie-France de Rose

Conditions de travail du personnel de santé

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence