Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 07911 posée par M. Philippe Madrelle

Études des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Gérard Collomb

Formation des étudiants en kinésithérapie.

La question est caduque

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15649 posée par M. Jean-Marc Pastor

Niveau de formation pour les masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15893 posée par Mme Élisabeth Lamure

Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau Master 2

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16978 posée par M. François Pillet

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

03/02/2011
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 20362 posée par Mme Sophie Primas

Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 00020 posée par Mme Sophie Primas

Quota d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00108 posée par M. Gérard Collomb

Formation des étudiants en kinésithérapie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00903 posée par Mme Élisabeth Lamure

Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau master 2

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence