Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04687 posée par M. Ivan Renar

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04886 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07911 posée par M. Philippe Madrelle

    Études des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15469 posée par M. Alain Houpert

    Nomination des enseignants de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17124 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17440 posée par Mme Françoise Cartron

    Pour une reconnaissance du diplôme IBO au niveau master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19567 posée par M. Claude Jeannerot

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21409 posée par M. Philippe Paul

    Avenir des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21507 posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance des formations paramédicales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible