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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

  1. Question n° 0515G posée par Mme Valérie Létard

    Modification du financement des soins à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 36268 posée par Mme Valérie Létard

    Information des élus locaux relative aux courriers suspects

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37561 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27130 posée par Mme Valérie Létard

    Évolution des normes en matière de sécurité incendie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05221 posée par Mme Valérie Létard

    Financement du centre de ressources national

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 39541 posée par Mme Valérie Létard

    Agrément des organismes assurant la gestion des oeuvres sociales des personnels de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02107 posée par Mme Valérie Létard

    Agrément des organismes chargés des oeuvres sociales des personnels de la fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard

    Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Forte