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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat
Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13772 posée par Mme Françoise Férat
Remboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 13859 posée par Mme Françoise Férat
Création de places d'hébergement en appartements de coordination thérapeutique (ACT)
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14969 posée par Mme Françoise Férat
Contribution nationale aux actions régionales de santé publique
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 19298 posée par Mme Françoise Férat
Formation des tatoueurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20615 posée par Mme Françoise Férat
Mise en oeuvre du Plan national Maladies rares
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24596 posée par Mme Françoise Férat
Maladie d'Alzheimer : grande cause nationale 2007
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat
Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence