Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

    Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13772 posée par Mme Françoise Férat

    Remboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13859 posée par Mme Françoise Férat

    Création de places d'hébergement en appartements de coordination thérapeutique (ACT)

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 14969 posée par Mme Françoise Férat

    Contribution nationale aux actions régionales de santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19298 posée par Mme Françoise Férat

    Formation des tatoueurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20615 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre du Plan national Maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 24596 posée par Mme Françoise Férat

    Maladie d'Alzheimer : grande cause nationale 2007

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

    Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte