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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 06389 posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09102 posée par Mme Françoise Férat
Textes d'application sur l'entretien des ascenseurs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 14676 posée par Mme Françoise Férat
Encadrement de la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19298 posée par Mme Françoise Férat
Formation des tatoueurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22789 posée par Mme Françoise Férat
Fonctionnement des conseils d'administration des établissements publics sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24297 posée par Mme Françoise Férat
Usage du titre d'ostéopathe et de chiropracteur
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 25545 posée par Mme Françoise Férat
Projet de décret relatif aux maxima de service des professeurs d'éducation physique et sportive (EPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25887 posée par Mme Françoise Férat
Projet de décret relatif aux ostéopathes
La question est caduque
Pertinence