Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 14950 posée par M. Daniel Dubois

Avenir des commissions départementales des carrières

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/12/2004
Pertinence
Question n° 22035 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale (GAL)

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence
Question n° 25734 posée par Mme Muguette Dini

Surcoût de la collecte du lait en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 27055 posée par M. Yves Détraigne

Aide financière de l'État en faveur de la couverture numérique du territoire

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 00076 posée par M. Yves Détraigne

Aide financière de l'État en faveur de la couverture numérique du territoire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00396 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Difficultés rencontrées par les groupes d'action locale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

20/12/2007
Pertinence