Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0133G posée par M. Jack Ralite

    Commission Copé sur l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0121G posée par M. Henri Revol

    Bilan de la première année du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0101G posée par M. Guy Fischer

    Politique économique et budgétaire de la France

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Politique industrielle de la France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0092G posée par M. Bernard Vera

    Situation politique générale au lendemain des élections

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0094G posée par M. Henri de Raincourt

    Ligne de conduite gouvernementale pour l'avenir

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0100G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Institutions : la nécessaire réforme du Parlement

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne