Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
-
Question n° 0143G posée par M. François Vendasi
Pérennité des sous-préfectures en Corse
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère
Carte militaire
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André
Carte hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud
Livre blanc sur la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer
Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou
Accès aux soins dans les territoires ruraux
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne
Réorganisation des sites de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 03865 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du service public de l'aménagement du territoire
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché
Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0076G posée par M. Benoît Huré
Rapport de la commission Attali
Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur
Pertinence