Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

  1. Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

    Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15391 posée par M. Christian Gaudin

    Préoccupations de la profession ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16674 posée par M. Marcel Deneux

    Réforme de l'OCM sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16971 posée par M. Christian Gaudin

    Application de la loi relative à la protection de l'environnement en Antarctique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

    Situation au Darfour

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

    Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne